Michel Legmann


De: Michel LEGMANN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Michel Legmann
président du conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Oncologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Médecine nucléaire
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Hématologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel LEGMANN
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Anesthésie-réanimation
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Legmann (Michel)
président du conseil national de l'ordre des médecins. Officier du 15 juin 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-15"
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Michel Legmann
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Michel Legmann
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Michel Legmann
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Legmann (Michel)
adjoint au maire de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). Chevalier du 10 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-10"
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Michel Legmann
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Legmann (Michel)
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par le comité de liaison interordres (CLIO)
I. - Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Legmann (Michel)
médecin spécialiste ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
SANTÉ
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.